Location d'oeuvres d'art aux entreprises


La Location d'œuvres d'art par les entreprises est déductible en charges.


Principe de location par la galerie
:
10 % HT du prix de l'œuvre par mois - départ galerie.
Ce prix est applicable pour une période s'étendant de trois jours à un mois, renouvelable.



Location avec option d'achat :
10 % HT du prix de l'œuvre par mois - départ galerie.
L'œuvre peut être acquise par un tiers dès le le 11è mois à valeur résiduelle de 10 %.



Location évènementielle
Forfait de 120 € HT pour la location d'une œuvre pour un évènement
(de 1 à 3 jours) quelque soit l'œuvre choisie - départ galerie.


Location avec abonnement
Permet un renouvellement des œuvres dans l'entreprise réglé sur 3 / 6 / 12 mois.
1er mois 10 % mois suivants 8%) - départ galerie.


Paiement[/B]
Le paiement de la location sera faite à la signature du contrat en autant de chèques qu'il y aura d'échéances ou par virement.
Les chèques seront présentés en banque en début de chaque mois.
Le dépôt d'une caution non encaissable est fait à la signature du contrat.


Constat d’état
Un constat d'état est fait à l'enlèvement. Un constat d’état est fait au retour.
Si des dégradations sont constatées, elles seront facturées ou retenues sur la caution.
En cas de dommage le preneur doit prévenir sous 24 h la Galerie Collégiale-Lille.
En aucun cas il ne peut prendre l’initiative de sa restauration.


Frais de transport et d'accrochage sur devis (gratuit).
La livraison, la mise en place des œuvres (accrochage et décrochage) peuvent être faites par la galerie. Le devis est fonction du kilométrage et du temps passé. Il peut être forfaitaire.

Frais techniques
L'achat et la pose des systèmes techniques d'accrochage et d'éclairage sont à la charge de l'entreprise.


Assurance
L'assurance du transport et du séjour des œuvres dans l'entreprise est à la charge de l'entreprise.
Si la livraison et la mise en place sont faites par la galerie, l'assurance transport est prise en charge par la galerie jusqu'à l'accrochage de l'œuvre dans l'entreprise.


Propriété des œuvres
Les œuvres appartiennent aux artistes ou à la galerie en pleine propriété.
Si elles étaient vendues pendant le temps de l’accrochage dans l’entreprise, la galerie se réserve le droit de l’enlever et la remplacer par une autre.